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Le contrat dauteur, outil danticipation - Pour léquilibre des droits dans le temps

Boris Khalvadjian

Date de parution

12 avr. 2018 ... A titre d'exemple, un logiciel pourrait connaitre un succès grandissant et devenir désuet quelques temps plus tard… qu'adviendrait-il alors du ... Il est par nature délicat d'anticiper le résultat de la négociation de gré à gré avec ... obligatoires lors de la formation du contrat de cession des droits d'auteur ... Elle est nécessairement, à l'image des droits eux-mêmes, limitée dans le temps, puisqu'au terme de la ... Une cession à titre gratuit est possible si elle équilibre les.

4.54 MB Taille du fichier
9782731406450 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

30/10/2001 · La responsabilité civile permet ainsi de restaurer autant qu'il est possible l'équilibre dans le contrat et l'équilibre par le contrat. Ainsi il apparaît que les juges cherchent parfois à contrôler l'équilibre contractuel. [] Sur le sujet : L'équilibre contractuel . L'équilibre contractuel - publié le 09/10/2009. Dissertation De 4 pages - Droit civil « Qui dit contractuel dit

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Mattio Müllers

Le contrat d'auteur, outil d'anticipation- Pour l ...

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Noels Schulzen

Le contrat d'auteur, outil d'anticipation : pour l ...

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Jason Leghmann

Cette absence du test dans la lettre de la loi de 1994 sur le droit d'auteur ... Dans un premier temps, nous reviendrons sur les sources du test des trois étapes, ... bien que certains semblent pencher pour la thèse d'un outil à seule destination du ... Une disposition vague qui ne permet pas d'anticiper quel peut être son ... 1 S. DENOIX DE SAINT MARQUE : le contrat de commande en droit d'auteur ... KHALVADJIAN Boris : Le contrat d'auteur outil d'anticipation, Université d'AIX ... On met en place un monopole limité dans le temps pour les auteurs et inventeurs . ... pour protéger de façon équilibrée les parties des contrats dans l'exigence de  ...

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Jessica Kolhmann

L'équilibre du contrat - Lardeux 9782731408607 | Lgdj.fr Retrouvez L'équilibre du contrat de Gwendoline Lardeux - sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro !