Commission daccès aux documents administratifs. Rapport dactivité 1999-2000
CadaDate de parution
comptes administratifs - Traduction anglaise – Linguee
Technik
PC et Mac
Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.
iOS & Android
Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite
eBook Reader
Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.thecavycottage.com.au ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.
Reader
Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.
Marketplace
Notes actuelles
Commission d’accès aux documents administratifs (fr ...
en rapport avec l'activité de surveillance des marchés ... d'accès qui vise les documents administratifs comportant des informations ... Selon une pratique constante de la CADA, "le secret des procédés est entendu comme recouvrant les.
Couv CNS Déf HD.pdf 1 31/10/12 09:56
Documents | Cour des comptes sur l’évaluation des résultats par rapport aux objectifs fixés par l’organe délibérant du centre . communal d’action sociale. Aux termes de l’instruction, le rapporteur a eu, le 6 février 2006, un entretien avec . l’ordonnateur sur les constatations effectuées dans le cadre de l’examen de la gestion du . CCAS. Dans sa séance du 30 mars 2006, la chambre régionale des