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La dimension institutionnelle de la liberté de religion dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de lhomme

Jean-Pierre Schouppe

La liberté de religion prend de plus en plus dimportance dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de lhomme. Bien que le centre de gravité historique de ce droit fondamental réside dans sa dimension individuelle, les juges sont fréquemment confrontés à des aspects institutionnels ou communautaires de la liberté de religion : des droits revenant aux groupements religieux comme tels. En quête des prémisses de cette liberté, le chapitre 1er retrace les apports spécifiques du christianisme, du judaïsme et de lislam en la matière. Les principaux instruments de droit international, universels et européens, ainsi que la jurisprudence de la Cour de Justice de lUnion européenne, sont abordés au chapitre 2 du point de vue de la liberté de religion collective et institutionnelle comme la toile de fond nécessaire à lactivité de la Cour de Strasbourg. Le chapitre 3 examine larticle 9 de la CEDH ainsi que dautres articles protégeant des droits connexes à la liberté de religion avant de se pencher sur la notion de groupement religieux, dont la distinction davec les sectes (dangereuses) savère souvent problématique. Les deux derniers chapitres sont consacrés à une étude systématique de la jurisprudence de Strasbourg depuis ladmission, en 1979, de la première requête dune église requérante. Le versant procédural, puis les droits substantiels sont successivement abordés. Leurs contenus seront analysés selon un double axe : dabord, la liberté dexistence du groupement, puis les plus nombreuses facettes de sa liberté daction ou de son autonomie. Plus de 200 arrêts et décisions de la Cour sont analysés.

Jean-Pierre SCHOUPPE, La dimension institutionnelle de la liberté de religion dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, «Publications de l’Institut International des droits de l’homme, n° 24», Éditions A. Pedone, Paris 2015, 498 pp., ISBN 978-2-233-00744-5 [RESEÑA]

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