Droit de lAménagement, de lUrbanisme, de lHabitat - Tables 1996-2006

Les tables du DAUH visent à faciliter laccès aux informations contenues dans lensemblede la collection pour les années 1996 à 2005incluse. Dans la première partie, la jurisprudence fait lobjet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer labstract et lensemble des références bibliographiques. Dans la deuxième partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nomdauteur, dune part pour les études publiées par le DAUH et dautre part pour celles qui ysont mentionnées et commentées. Dans la troisième partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique. Les tables décennales découlent du, DAUHmais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. Sagissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement dindiquer une décision en renvoyant au DAUH correspondant, elle sattache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même sil ne possède pas lannuaire concerné. Sagissant de la doctrine, les tables informentde tous les ouvrages et articles de périodiquesdont le DAUH a rendu compte. Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de laménagement, de lurbanisme et de lhabitat de ces dix dernières années.

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